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MENTIONS LEGALES

1.PROPRIÉTÉ

  • Identification de l’auteur: ELY SÉIDE SASU
  • Siret : 800 845 018 00012– Code NAF 4690Z -
  • RCS Lyon
  • Siège social : 12, avenue Jean Jaurès, 69600 Lyon FRANCE
  • N° TVA Intracommunautaire : FR 72 800845018

2.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ELY SÉIDE est propriétaire du site web http://www.elyseide.com et est titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site http://www.elyseide.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. L'utilisateur ne possède qu'un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments ainsi qu'un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. ELY SÉIDE ne saurait être considéré comme concédant d'autre droit que celui de consulter le site. Sauf autorisation préalable et expresse de ELY SÉIDE, il est interdit de copier et/ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de ELY SÉIDE est strictement interdite. Nos photos sont soumises à la loi du 1er juillet 1992 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation, reproduction, interprétation de nos photographies sans accord préalable écrit de notre part est une contrefaçon au sens de la loi. Sans autorisation préalable et expresse de ELY SÉIDE, il est interdit de pratiquer toute représentation ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site ou de l'un de ses éléments, notamment dans un but commercial, ainsi que toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ou par le mécanisme des liens. Sont interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à ELY SÉIDE (par la technique dite du "framing") et l'insertion d'une image appartenant à ELY SÉIDE dans une page n'appartenant pas à ELY SÉIDE (par la technique dite du "in line linking"). L'extraction répétée et systématique d'éléments non protégées du site causant un préjudice quelconque à ELY SÉIDE, notamment au regard de la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, datée du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, est prohibée et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires

3.LIENS

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